Mises à jour : 18 mai 2012
Effectuées par : Mélanie Jacques
 
Comités statutaires
Comités non statutaires
Délégations
     
 
 
 
Les comités statutaires
 
Le Comité d’élection et de référendum
Le Comité d’élection et de référendum composé de sept membres et trois substituts, excluant les membres du Conseil d'administration, est responsable de l’organisation et de la mise en place de toute la procédure de référendum et des élections des membres du Conseil d'administration. Il organise le scrutin aux trois ans. C’est également ce comité qui voit à ce que les postes vacants au Conseil d'administration soient comblés par le Conseil des personnes déléguées.
 
Les enseignantes et enseignants qui sont membres de ce comité pour l’année
2011-2012 :
Allaire, Luc
Camirand, Joanne
Malenfant, Anne-Doris
Roberge, Line
 
 
Le Comité de finances
Le Comité de finances comprend trois membres. Il assure le contrôle et la vérification du mandat d’administration confié au Conseil d'administration et à l’appareil de gestion. Il  doit surveiller les dépenses du syndicat. Il se réunit trois fois par année ou plus.
 
Les enseignantes et enseignants qui sont membres de ce comité pour l’année
2011-2012 :
Forest, Robert
Guérette, Raynald
Vinet, Pierre
 
 
Le Comité de discipline
Le Comité de discipline a pour mandat d’étudier toute plainte déposée par un membre, de faire enquête et de faire les recommandations nécessaires au Conseil des personnes déléguées pouvant aller jusqu’à l’exclusion. Il est composé de cinq membres.
 
Les enseignantes et enseignants qui sont membres de ce comité pour l’année
2011-2012 :
Sgambetterra, Caterina
Venne, Louise
 
 
Le Comité des statuts et règlements

Le Comité des statuts et règlements est composé de sept membres et d’un membre du Conseil d'administration. Il étudie toute proposition d’amendement, d’ajout ou d’abrogation des statuts.

 
Les enseignantes et enseignants qui sont membres de ce comité pour l’année
2011-2012 :
Camirand, Joanne
De Blois, Andrée
Malenfant, Anne-Doris
Primeau, Annie
Roberge, Line