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1. Comités conventionnés
Conseil d’établissement
- Guide syndical sur conseil d’établissement
- Fiche syndicale sur le conseil d’établissement
- Grille d’observation du conseil d’établissement
Comité local de perfectionnement
- Guide sur le comité local de perfectionnement
- Rapport d’étape de l’établissement concernant le budget décentralisé de perfectionnement (CLP-01)
- Rapport final de l’établissement concernant le budget décentralisé de perfectionnement (CLP-02)
- Demande de sommes supplémentaires pour le Comité local de perfectionnement (CLP-03)
- Demande pour conserver un surplus pour le Comité local de perfectionnement (CLP-04)
- Formulaire de demande d’inscription pour perfectionnement au comité local (CLP-05)
- Suggestions des enseignant(e)s quant aux besoins de formations (CLP-06)
CPEPE
CPEPC
Comité-école EHDAA
2. Conditions de travail
Charge de travail
- Guide pratique de la FAE sur les aides à la classe
- Guide d’implantation des nouveaux services de soutien en classe au préscolaire 5 ans et au primaire
- Grille-repère pour le calcul des dépassements
Congés et absences
- Règles de fonctionnement du CSSPI pour l’octroi de congés sabbatiques ou de congés sans traitement applicable pour l’année scolaire 2025-2026
- Congés spéciaux sans perte de traitement
- Congés spéciaux pour décès
- Congés de maladie
- Demande de congé avec ou sans traitement (formulaire RH-03)
- Demande de congé sabbatique à traitement différé (formulaire RH-02)
- Congé sabbatique à traitement différé
- Congé sans traitement à temps plein
- Congé sans traitement à temps partiel
- Congé mi-temps / mi-traitement
- Congé en cours d’année
Droits parentaux
- Guide sur les droits parentaux – FAE
- Congés de maternité, de paternité ou d’adoption durant la période estivale ou la semaine de relâche
- Le retrait préventif et l’affectation de l’enseignante enceinte
- Le rachat de services auprès du RREGOP
Modèles de lettre (fichiers Word)
Pour l’enseignante enceinte :
Pour le conjoint ou la conjointe :
- 5-13.21 A) Avis de congé à l’occasion de la naissance
- 5-13.21 B) Demande de congé de paternité
- 5-13.27 C) Demande de prolongation
Pour l’enseignante ou l’enseignant en congé parental :
Échelles salariales et rémunération
- Échelles salariales et taux de rémunération en vigueur – Année scolaire 2024-2025
- Comprendre son relevé de salaire (SEPÎ)
- Relevé de salaire à compter du 20 octobre 2023 (CSSPI)
Retraite
Santé et sécurité au travail (SST)
3. La tâche
4. Affectations
Répartition des tâches au sein de l’établissement
- Guide sur la répartition des fonctions et responsabilités (tâches d’enseignement) entre les enseignantes et enseignants d’une école
- Règles régissant la répartition des fonctions et responsabilités
Séances d’affectation
- Processus d’affectation 2025-2026
- Les affectations pour les enseignants réguliers
- Les contrats et l’admissibilité aux listes de priorité – Pour les enseignants non réguliers
Modèles de lettres
- Lettre de désistement
- Lettre de mutation libre
- Lettre de changement de champ
- Lettre de réintégration de l’école d’origine
- Formulaire d’évaluation des exigences en adaptation scolaire (fichier Word, il sera téléchargé sur votre ordinateur)
Listes
EDA – FP
- Liste de priorité d’emploi – Éducation des adultes et formation professionnelle – Année scolaire 2025-2026
- Liste de rappel – Éducation des adultes et formation professionnelle – Année scolaire 2025-2026
FGJ
- Liste rose : Liste de priorité d’emploi des enseignantes et enseignants admissibles à des contrats à temps plein – Année scolaire 2025-2026
- Liste verte : Liste de priorité d’emploi des enseignantes et enseignants admissibles à des contrats à temps partiel – Année scolaire 2025-2026
- Liste 09 – Discipline E2 : Liste des effectifs enseignants E2 rég. et perm. par emploi
Listes d’ancienneté au 30 juin 2024
Pour les enseignants détenant un poste à temps plein (E1)
- 02 = Liste d’ancienneté des enseignants (alphabétique)
- 05 = Liste des enseignants temps plein par école
- 09 = Liste des effectifs enseignants réguliers et permanents par emploi (discipline)
Pour les enseignants détenant un contrat régulier à statut particulier (E2)
5. Vie syndicale
- Guide syndical – Délégué(e) 101
- Calendrier des formations syndicales
- Calendrier des réunions ordinaires du CPD
Formulaires de remboursements
- Rapport de dépenses du SEPÎ
- Formulaire de remboursement de frais de garde d’enfants occasionnés par la participation à un conseil des personnes déléguées (CPD)
- Formulaire de remboursement de frais de garde d’enfants occasionnés par la participation à une assemblée générale (AG)
Formulaires de début d’année
- Mise à jour de nos données
- Représentants aux conseils des personnes déléguées (CPD) et délégation syndicale
- Membres du comité de participation des enseignants aux politiques de l’école (CPEPE)
- Membres du comité de participation des enseignants aux politiques du centre (CPEPC)
- Liste de diffusion action-mobilisation
- Membres du comité local de perfectionnement (CLP)
- Représentants du personnel enseignant du conseil d’établissement (CÉ)
- Membres du comité-école EHDAA
6. Cadres et obligations ministérielles
Loi sur l’instruction publique (LIP)
- Guide syndical sur le Projet éducatif
- Guide sur les Projets Pédagogiques Particuliers (PPP) – FAE
- Guide sur Le plan de lutte contre l’intimidation et la violence – FAE
- Obligation de formation continue (30 heures)
- Petit guide d’affirmation professionnelle – FAE
Mesures budgétaires
Normes et modalités
7. Ressources utiles et varia
Assurances
- Régime d’assurance collective – Sommaire des protections en vigueur le 1er janvier 2025
- Assurance-salaire pour invalidité de longue durée
- Enseignant(e) en fin de contrat en mai, juin, juillet ou août
- Pourquoi une assurance voyage? – FAE
Encadrement des stagiaires
Programme d’aide aux employés (PAE) et à leur famille
Programme offert par l’employeur donnant accès à différentes options de services conseils confidentielles et sans frais pour une grande variété de situations de vie.
1 866 398-9505
Tandem
Programme de soutien et d’aide psychologique en cas de stress ou anxiété, dépendances, épuisement, dépression, difficultés au travail, réorientation de carrière, changement des habitudes de vie ou problèmes conjugaux ou familiaux.
1 888 235-0617
https://www.lafae.qc.ca/public/file/beneva-fae-tandem-depliant.pdf

BESOIN D'AIDE CONFIDENTIELLE?
PROGRAMME D'AIDE
AUX EMPLOYÉS (PAE)
Tél. : 1-866-398-9505 ou
514-875-0720 (appels à frais virés)
